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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOULES CAF
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MEALSOY PREMIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEALSOY PREMIUM
SOULES CAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3113947
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque MEALSOY PREMIUM

Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SOULES CAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEALSOY PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOULES CAF domicilié(e) 152 avenue de Malakoff, 75782 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 571 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULES CAF - France.

La marque MEALSOY PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEALSOY PREMIUM est expirée depuis le 27 juillet 2011.

SOULES CAF a également déposé les autres marques suivantes : TRASOY , MEALSOY


SOULES CAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 152 avenue de Malakoff, 75782 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 950571885


SOULES CAF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Viande, volailles et gibiers, fruits et légumes conservés séchés et cuits, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, lécithine de soja. Cacao, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces. Graines de soja, aliments pour les animaux, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.